Informations sur la vente - Apartment funds
tuesday, november 18, 9 a.m.
DROUOT BAGNOLET
36 rue Louis David 93170 Bagnolet
BOOKS
ANTIQUE AND MODERN PAINTINGS
SILVER
GLASSWARE - CERAMICS
ART and DECORATION OBJECTS
FAR EAST
FURNITURE XIX° and XX° centuries
TAPESTRIES - CARPETS
Public exhibition
November 18th from 8.30am to 9am
Storage at Drouot Bagnolet
Lots may be collected free of charge from the auction room until 5:30 pm on the day of the sale.
After this time, lots not picked up by the Auctioneer will be stored at DROUOT BAGNOLET MAGASINAGE, at the following rates* :
- Processing fee/lot: depending on the nature of the lot: €5/€10/€15/€20/€25
- Storage and insurance costs/lot/day: depending on the nature of the lot: €1/€10/€15/€20/€25
Please note: lots will only be handed over on presentation of the receipted sales slip and after payment of any handling and storage charges.
Monday to Friday
09H - 12h / 14h - 17h30
Without appointment
Mail: nammiche@drouot.com
Tel : 01.49.93.12.31.
Notwithstanding the law of December 31, 1903, the successful bidder acknowledges and accepts that items which have not been withdrawn by him within three months will be considered as abandoned and may be sold after filing a petition with the court, and that Drouot will not have to wait a year to proceed with their auction sale in accordance with the law of December 31, 1903.
Consequently, it is recalled that items that have not been withdrawn within the three-month period may be reoffered for sale in order to cover storage costs.
By contractual extension of the law of December 31, 1903, which only allows abandoned items to be sold, but does not entitle the depositary to apply to the courts for the right to destroy them, the successful bidder expressly acknowledges that items of low market value (i.e. items with an acquisition value by the successful bidder of less than 50 euros) which have not been removed by him within a period of six months will be deemed to have been definitively abandoned by the successful bidder. Ownership of these goods will then revert to TSE, which may destroy them after notification by registered letter which has remained unanswered for one month, without having to apply for a court order as referred to in article 2 of the law of December 31, 1903 concerning the sale of abandoned goods. In any event, in the event of destruction, the successful bidder will not be entitled to claim any prejudice whatsoever in excess of the purchase price paid by the successful bidder for the property destroyed.
Conditions de vente - Apartment funds
Tout bordereau d’adjudication demeuré impayé auprès de la SVV OGER-BLANCHET ou de la SELARL Adrien BLANCHET ou ayant fait l’objet d’un retard de paiement est susceptible d’inscription au Fichier TEMIS.
ORDRES D’ACHAT
Le mode normal pour enchérir consiste à être présent dans la salle des ventes. Néanmoins, OGERBLANCHET, la SELARL Adrien BLANCHET accepte d’exécuter les ordres d’achat, fixes ou téléphoniques, qui lui auront été communiqués par écrit jusqu’à deux heures avant la vente. Une pièce d’identité et les coordonnées bancaires de l’enchérisseur pourront être demandées. OGER-BLANCHET, la SELARL Adrien BLANCHET se réserve également le droit de requérir un dépôt de garantie. Ce service est fourni à titre gracieux. OGERBLANCHET, la SELARL Adrien BLANCHET pourra engager sa responsabilité en cas de d’erreur ou d’omission dans l’exécution de l’ordre.
ENCHERES LIVE
Des enchères Live peuvent être portées sur différents site internet spécialisés, selon les conditions d’utilisation et frais propre à chaque plateforme.
De manière non exhaustive :
- Drouotlive.com : 1,5% HT
- Interenchereslive.com : 3% HT
OGER-BLANCHET ou la SELARL Adrien BLANCHET ne saurait être tenu pour responsable de l’interruption d’un service Live en cours de vente ou de tout autre disfonctionnement de nature entraver les enchères. L’interruption d’un service d’enchères Live en cours ne justifie pas nécessairement l’arrêt de la vente aux enchères par le commissaire-priseur.
VENTE
La vente s’effectue dans l’ordre des lots du catalogue. Toutefois, OGER-BLANCHET, la SELARL Adrien BLANCHET se réserve le droit de déplacer, de réunir ou de séparer des lots pendant la vente. L’adjudicataire est l’enchérisseur ayant porté l’enchère la plus élevée, pourvu qu’elle soit égale ou supérieure au prix de réserve éventuellement stipulé par le vendeur. Dans le cas où un prix de réserve aurait été stipulé, OGER-BLANCHET, la SELARL Adrien BLANCHET se réserve le droit de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint. Le vendeur n’est pas autorisé à porter lui-même des enchères directement ou par le biais d’un mandataire. En cas de double enchère reconnue par le commissaire-priseur, le lot sera immédiatement remis en vente, les personnes présentes pouvant concourir à son adjudication. Tout enchérisseur s’engage à régler personnellement et immédiatement le prix d’adjudication augmenté des frais et taxes exigibles. Il est présumé agir pour son propre compte, sauf convention contraire préalable à la vente et passée par écrit avec OGER-BLANCHET, la SELARL Adrien BLANCHET .
RETRAIT DES ACHATS
Stockage de Drouot Bagnolet
Les lots peuvent être enlevés gratuitement en salle jusqu’à 17h30 le jour de la vente.
Passé ce délai, les lots ne faisant pas l’objet d’une prise en charge par l’Opérateur de vente sont stockés au service DROUOT BAGNOLET MAGASINAGE, aux tarifs suivants* :
- Frais de dossier/ lot : selon nature du lot : 5 €/10 €/15 €/20 €/25 €
- Frais de stockage et d’assurance/ lot/jour : selon la nature du lot : 1 €/10 €/15€/20€/25€
Attention : les lots ne sont remis que sur présentation du bordereau de vente acquitté et après paiement des frais de dossier et stockage éventuels
Du lundi au vendredi
09H – 12h / 14h – 17h30
Sans rendez-vous
Mail : nammiche@drouot.com
Tel : 01.49.93.12.31.
Par dérogation à la loi du 31 décembre 1903, l’adjudicataire reconnaît et accepte que les biens qui n'auront pas été retirés par ses soins dans le délai de trois mois seront considérés comme abandonnés et pourront être vendus après dépôt d’une requête au tribunal et que Drouot n’aura pas à attendre un an pour procéder à leur vente aux enchères conformément à la loi du 31 décembre 1903.
Par conséquent, il est rappelé que les objets qui n’auront pas été retirés dans le délai de trois mois pourront être remis en vente afin de couvrir les frais de magasinage.
Par extension conventionnelle de la loi du 31 décembre 1903 qui permet uniquement d’obtenir la vente des objets abandonnés mais n’ouvre pas le droit au dépositaire d’en demander en justice le droit de les détruire, l’adjudicataire reconnaît expressément que les biens d’une faible valeur marchande (c’est-à-dire les biens d’une valeur d’acquisition par l’adjudicataire de moins de 50 euros) qui n'auraient pas été retirés par ses soins dans un délai de six mois seront considérés comme définitivement abandonnés par l’adjudicataire. La propriété de ces biens reviendra alors à TSE, qui pourra les détruire après information par LRAR resté sans réponse pendant un mois, et ce sans avoir à solliciter d’ordonnance du juge visée à l’article 2 de la loi du 31 décembre 1903 concernant la vente de biens abandonnées. En tout état de cause, en cas de destruction, l’adjudicataire ne pourra en aucun cas invoquer un quelconque préjudice supérieur au prix d’acquisition par l’adjudicataire du bien détruit.
EXPÉDITION DES LOTS
Pour les lots achetés sur Drouot Live ou Interenchères, la sarl OGER-BLANCHET peut conseiller un transporteur
A compter du prononcé de l’adjudication, toute perte, vol ou accident qui surviendrait lors de l’expédition du lot, sa manutention ou son transport ne saurait engager la responsabilité de OGERBLANCHET, de la SELARL Adrien BLANCHET (article 1196 du Code civil). Il appartient donc à l’acheteur de faire assurer ses lots dès le prononcé de l’adjudication. Toute expédition sera à la charge financière exclusive de l’acheteur. Son montant sera établi par devis. Cette expédition ne pourra être effectuée qu’après réception d’une lettre de décharge de responsabilité et complet paiement des frais d’envoi.
PAIEMENT
COMMISSION
En sus du prix d’adjudication, l’adjudicataire devra acquitter des frais et taxes suivants : 24 % HT soit 28,80 % TTC sur le montant de l’adjudication.
Les lots précédés du sigle * frais en sus des enchères 12% ht soit 14,40% ttc
Les lots précédés du sigle ° sont la propriété d’un des actionnaires, salariés, de OGER BLANCHET ou de la SELARL Adrien BLANCHET suite à un sinistre.
Les lots précédés du signe + sont soumis à des frais complémentaires de 5,5%. Ces frais seront remboursés en cas d’exportation hors de l’Union Européenne.
MOYENS DE PAIEMENT
Le paiement a lieu au comptant, pour l’intégralité du prix, des frais et des taxes. Les moyens de paiement acceptés sont les suivants :
- Espèces :
• Jusqu’à 1000 euros
• Jusqu’à 15 000 euros pour les particuliers n’ayant pas leur domicile fiscal sur le territoire de la République française, sur présentation d’une pièce d’identité.
- En ligne : https://https://ogerblanchet.fr/paiement/ .
- Virement bancaire, provenant du compte de l’acheteur et indiquant le numéro du bordereau.
- Carte de crédit : VISA ou MASTERCARD exclusivement des frais de transactions s’appliquent pour les paiements supérieurs à 30 000 €.
DÉFAUT DE PAIEMENT
Le délai de règlement des sommes dues ne peut dépasser soixante jours à compter de la date d’émission du bordereau. Passé ce délai, des frais forfaitaires de recouvrement d’un montant de 30 € HT s’appliquent.
À défaut de paiement par l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur réitération des enchères ; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai de trois mois à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages et intérêts dus par l’adjudicataire défaillant (Article L 321-14 alinéa 3 du Code de commerce).
En outre, OGER-BLANCHET, la SELARL Adrien BLANCHET se réserve le droit de réclamer à l’adjudicataire défaillant :
- Des intérêts au taux légal majoré de 10 points (article L 441-10 II du Code de commerce)
- Le paiement de la différence entre le prix d’adjudication initial et le prix d’adjudication sur réitération des enchères s’il est inférieur, ainsi que les coûts engendrés par cette nouvelle enchère.
- Le remboursement des coûts engendrés par cette défaillance. OGER-BLANCHET, la SELARL Adrien BLANCHET se réserve également le droit de procéder à toute compensation avec des sommes dues à l’adjudicataire défaillant.
CATALOGUE
Les mentions figurant au catalogue sont établies par OGER-BLANCHET, de la SELARL Adrien BLANCHET et les experts indépendants mentionnés au catalogue. Elles ne sont que l’expression de leur perception du lot et ne sauraient constituer la preuve d’un fait. Les acquéreurs potentiels sont invités à examiner les biens avant la vente aux enchères. En sus des expositions, OGER-BLANCHET, la SELARL Adrien BLANCHET s’engage à fournir sur demande des rapports d’état. Ceux-ci seront fournis à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de leur auteur. Toutes les indications relatives aux restaurations, incidents, accidents, ou mesures conservatoires affectant un lot sont exprimées pour faciliter son inspection par l’acquéreur potentiel. Elles restent soumises à son entière appréciation. Par nature les lots présentés sont du fait de leur ancienneté ou statut de bien d’occasion ne peuvent être considérés comme en parfait état. L’absence d’indication relative à l’état d’un bien n’implique nullement que celui-ci soit exempt de tout défaut présent, passé, réparé. De même, la mention de quelque défaut n’implique pas l’absence de tout autre. Les indications portées au catalogue pourront être amendées par des avis écrits ou oraux avant la vente, qui seront mentionnés au procès-verbal de la vente. Les indications portées au catalogue engagent la responsabilité de OGERBLANCHET, de la SELARL Adrien BLANCHET exclusivement pour les lots qui figurent sur son procès verbal. Les acquéreurs ne pourrons exercer d’éventuel recours qu’auprès de la maison de vente qui a présenté le lot sur son procès verbal, excluant tout recours contre la seconde maison de vente ou tout recours collectif.
EXPORTATION
La sortie d’un lot du territoire français peut être soumis à autorisation administrative. Les formalités d’exportation (demandes de certificat de bien culturel, licence d’exportation) sont à la charge exclusive de l’acheteur. Si OGERBLANCHET, la SELARL Adrien BLANCHET est sollicité pour effectuer ces formalités, l’ensemble des frais engagés sera à la charge du demandeur. La délivrance des documents de sortie du territoire peut requérir un délai de 2 à 5 mois. Le retard ou le refus de délivrance ne saurait justifier un retard de paiement, une annulation ou une résolution de la vente.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La vente n’emporte pas le droit de reproduction et de présentation de l’œuvre au profit de l’adjudicataire.
COMPÉTENCES LÉGISLATIVE ET JURIDICTIONNELLE
Les présentes conditions de vente sont régies par la loi française et seuls les tribunaux de Paris seront compétents en cas de litige. Toutes les actions en responsabilité civile engagées à l’occasion des prisées et des ventes volontaires et judiciaires de meubles aux enchères publiques se prescrivent par cinq ans à compter de l’adjudication ou de la prisée (article L. 321-17 du Code de commerce). La participation aux enchères de cette vente implique l’adhésion pleine et entière aux présentes conditions de vente. INCIDENTS DE PAIEMENT FICHIER DES RESTRICTIONS D’ACCÈS DES VENTES AUX ENCHÈRES (TEMIS) « Tout bordereau d’adjudication demeuré impayé après de la SVV OGER-BLANCHET ou de la SELARL Adrien BLANCHET ou ayant fait l’objet d’un retard de paiement est susceptible d’inscription au Fichier des restrictions d’accès aux ventes aux enchères (« Fichier TEMIS ») mis en oeuvre par la société Commissaires-Priseurs Multimédia (CPM), société anonyme à directoire, ayant son siège social sis à (75009) Paris, 37 rue de Châteaudun, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 437 868 425. Le Fichier TEMIS peut être consulté par tous les structures de vente aux enchères opérant en France abonnées à ce service. La liste des abonnés au Service TEMIS est consultable sur le site , menu « Acheter aux enchères », rubrique « Les commissaires- priseurs ». L’inscription au Fichier TEMIS pourra avoir pour conséquence de limiter la capacité d’enchérir de l’enchérisseur auprès des Professionnels Abonnés au service TEMIS. Elle entraîne par ailleurs la suspension temporaire de l’accès au service « Live » de la plateforme gérée par CPM, conformément aux conditions générales d’utilisation de cette plateforme. Dans le cas où un enchérisseur est inscrit au Fichier TEMIS, la SVV OGER-BLANCHET ou la SELARL Adrien BLANCHET pourra conditionner l’accès aux ventes aux enchères qu’elle organise à l’utilisation de moyens de paiement ou garanties spécifiques ou refuser temporairement la participation de l’Enchérisseur aux ventes aux enchères pour lesquelles ces garanties ne peuvent être mises en oeuvre. Les enchérisseurs souhaitant savoir s’ils font l’objet d’une inscription au Fichier TEMIS, contester leur inscription ou exercer les droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition dont ils disposent en application de la législation applicable en matière de protection des données personnelles, peuvent adresser leurs demandes par écrit en justifiant de leur identité par la production d’une copie d’une pièce d’identité : - Pour les inscriptions réalisées par la SVV OGERBLANCHET ou la SELARL Adrien BLANCHET: par écrit auprès de la SVV OGER-BLANCHET ou de la SELARL Adrien BLANCHET, 22 rue Drouot 75009 Paris. - Pour les inscriptions réalisées par d’autres Professionnels Abonnés : par écrit auprès de Commissaires-Priseurs Multimédia 37 rue de Châteaudun, 75009 Paris ou par e-mail contact@temis.auction. L’Enchérisseur dispose également du droit de saisir la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) [3 Place de Fontenoy – TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07, https://cnil.fr] d’une réclamation concernant son inscription au Fichier TEMIS. Pour en savoir plus sur le Fichier TEMIS, l’enchérisseur est invité à consulter nos conditions générales de ventes. Les notifications importantes relatives aux suites de l’adjudication seront adressées à l’adresse e-mail et/ou a l’adresse postale déclarée par l’enchérisseur auprès de la structure lors de l’adjudication. L’enchérisseur doit informer la SVV OGER-BLANCHET ou la SELARL Adrien BLANCHET de tout changement concernant ses coordonnées de contact. La SVV OGER-BLANCHET ou la SELARL Adrien BLANCHET a recours à la plateforme TEMIS opérée par la société Commissaires-Priseurs Multimédia, aux fins de gestion du recouvrement des Bordereaux impayés. Dans ce cadre, en cas de retard de paiement, les données à caractère personnel relatives aux enchérisseurs, ou leurs représentants, (notamment identité et coordonnées des enchérisseurs, informations relatives à la vente, bordereaux) sont susceptibles d’être communiquées à CPM aux fins de gestion du recouvrement amiable de créance. CPM intervient en qualité de sous-traitant au sens du Règlement général sur la protection des données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016). À défaut de paiement en espèces, par chèque ou par virement, le retrait de l’objet pourra être différé jusqu’à l’encaissement. Dès l’adjudication, l’objet est sous l’entière responsabilité de l’acquéreur. Celui-ci est lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions. OGER - BLANCHET décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet pourrait encourir, et ce, dès l’adjudication prononcée. Le magasinage n’engage pas la responsabilité de OGER - BLANCHET à quelque titre que ce soit. Une exposition préalable permettant à l’acquéreur de se rendre compte de l’état de l’objet mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée. Les indications portées au catalogue engagent la responsabilité de OGER - BLANCHET compte tenu des rectifications annoncées au moment de la vente et portées au procès-verbal de la vente. Les dimensions sont données à titre indicatif, les photographies ne sont pas contractuelles.