[MANUSCRIT] - DROIT CANONIQUE - Titré au dos: Étude du droit - Lot 79

Livres anciens et modernes Expositions publiques: Jeudi 10 octobre de 11h à 18h - salle 7 Vendredi 11 octobre de 11h à 12h - salle 7 Experts: Michel SIEGELBAUM Tel.: 01 47 70 21 15 siegel@farfouille.fr

CONDITIONS DE VENTE La vente est faite au comptant. L’adjudicataire est le plus offrant et le dernier enchérisseur et a pour obligation de remettre ses noms et adresse. En cas de double enchère reconnue par le commissaire-priseur, le lot sera immédiatement remis en vente, les personnes présentes pouvant concourir à son adjudication. Les acquéreurs paieront, en sus de l’adjudication: 23,92% TTC et 12,84% TTC pour les lots judiciaires précédés d’un astérisque. Les lots précédés de ° sont la propriété de la SVV Oger Blanchet, de l’un des salariés ou associés de la SVV Oger Blanchet. À défaut de paiement en espèces, par chèque ou par virement, le retrait de l’objet pourra être différé jusqu’à l’encaissement. Dès l’adjudication, l’objet est sous l’entière responsabilité de l’acquéreur. Celui-ci est lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions. OGER - BLANCHET décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet pourrait encourir, et ce, dès l’adjudication prononcée. L’objet qui n’aura pas été retiré par l’acquéreur le lendemain de sa vente avant 10h en salle sera entreposé à ses frais au sous-sol de l’hôtel Drouot. Le magasinage n’engage pas la responsabilité de OGER - BLANCHET à quelque titre que ce soit. Une exposition préalable permettant à l’acquéreur de se rendre compte de l’état de l’objet mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée. Les indications portées au catalogue engagent la responsabilité de OGER - BLANCHET compte tenu des rectifications annoncées au moment de la vente et portées au procès-verbal de la vente. Les dimensions sont données à titre indicatif, les photographies ne sont pas contractuelles.