G.R. Drapeaux du 18e siècle - District de Paris (12). Nous y - Lot 116

Dessins - Gravures Tableaux - Objets d'art Mobilier - Tapisseries Expositions publiques : Jeudi 20 novembre de 11 h à 18 h Vendredi 21 novembre de 11 h à 12 h Téléphone dans la salle pendant l'exposition et la vente : 01 48 00 20 15 Experts : M. Gérard AUGUIER Tel : 01.42.60.49.29 BRAME et LORENCEAU Tel : 01.45.22.16.89 M. Jean-Claude Cazenave tel : 01 45 23 19 42 M. Bernard CROISSY Tel : 01.47.88.46.09 M. Félix Marcilhac Tel : 01.43.26.47.36 Nicole de Pazzis-Chevalier et Dominique Chevalier Tel : 01.42.60.72.68 M. Marc Révilon d'apreval Tel : 01.45.63.86.47

CONDITIONS DE VENTE La vente sera faite au comptant. L'adjudicataire sera le plus offrant et le dernier enchérisseur et aura pour obligation de remettre ses nom et adresse. En cas de double enchère reconnue par le commissaire-priseur, le lot sera imédiatement remis en vente, les personnes présentes pouvant concourir à son adjudication. Les acquéreurs paieront, en sus de l'adjudication, par lot : 20 % TTC jusqu'à 100.000 e, et 15,548 % TTC au-delà, 14,352 % pour les lots portés sur la SCP Bernard Oger. À défaut de paiement en espèces, par chèque ou par virement, le retrait des objets pourra être différé jusqu'à l'encaissement. Dès l'adjudication, l'objet sera sous l'entière responsabilité de l'acquéreur. Celui-ci sera luimême chargé de faire assurer ses acquisitions, décline toute responsabilité quant aux dommages que l'objet pourrait encourir, et ce dès l'adjudication prononcée. Les objets qui n'auront pas été retirés par leurs acquéreurs le lendemain de la vente avant 10h en salle seront entreposés à leurs frais au sous-sol de l'hôtel Drouot par l'Union des commissionnaires de l'hôtel des ventes (UCHV : 01 48 00 20 56). Ils pourront être retirés de 8h à 10h, 12h à 13h et de 15h à 17h30 les jours ouvrables, moyennant règlement des frais de garde aux conditions en vigueur et présentation du bordereau acquité. Le magasinage n'engage pas la responsabilité de à quelque titre que ce soit. Les objets de faible encombrement, sur requête préalable auprès du personnel de , pourront être déposés en nos bureaux à l'issue de la vente. Ils seront gardés à titre gracieux pendant 15 jours. Passé ce délai, des frais de dépot seront supportés par les acquéreurs au tarif de 8 e TTC par semaine. Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l'état des objets mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l'adjudication prononcée. Les indications portées au catalogue engagent la responsabilité de compte tenu des rectifications annoncées au moment de la vente et portées au procès-verbal de la vente. L'ordre du catalogue sera suivi. Les dimensions sont données à titre indicatif ; les photographies ne sont pas contractuelles.