DIVERS. Pièces imprimées. 1676 : « Extrait des édits, decla - Lot 19

Fonds Girodet (provenance Becquerel) et à divers amateurs Expositions publiques : Samedi 12 avril de 11 h à 18 h Lundi 14 avril de 11 h à 12 h Téléphone dans la salle pendant l'exposition et la vente : 01 48 00 20 04 Experts : M. J.E.RAUX Art et Autographes Tel : 01.43.25.60.48 M. P. RACT-MADOUX Tel : 01.43.59.40.52 Librairie Alain BRIEUX Tel : 01.42.60.21.98 PAUL PROUTE SA Tel : 01.43.26.89.80 M. Gérard AUGUIER Tel : 01.42.60.49.29 BRAME et LORENCEAU Tel : 01.45.22.16.89 SERRET – PORTIER Tel : 01.47.70.89.82 M. Vincent L'HERROU Galerie Théorème Tel/fax : 01.40.15.93.23 VATELOT RAMPAL Tel : 01.45.22.17.25 M. Jean François RAFFIN Tel : 01.43.87.77.54 Mme Odile VEROT Tel : 016.85.83.71.10 M. Félix MARCILHAC Tel : 01.43.26.47.36 M. REVILLON d'APREVAL Tel : 01.45.63.86.47

CONDITIONS DE VENTE La vente sera faite au comptant. L'adjudicataire sera le plus offrant et le dernier enchérisseur et aura pour obligation de remettre ses nom et adresse. En cas de double enchère reconnue par le commissaire priseur, le lot sera imédiatement remis en vente, les personnes présentes pouvant concourir à son adjudication. Les acquéreurs paieront, en sus de l'adjudication, par lot : 20 % TTC jusqu'à 100.000 Euros, et 15,548 % TTC au-delà. À défaut de paiement en espèces, par chèque ou par virement, le retrait des objets pourra être différé jusqu'à l'encaissement. Dès l'adjudication, l'objet sera sous l'entière responsabilité de l'acquéreur. Celui-ci sera luimême chargé de faire assurer ses acquisitions, Oger&Semont décline toute responsabilité quant aux dommages que l'objet pourrait encourir, et ce dès l'adjudication prononcée. Les objets qui n'auront pas été retirés par leurs acquéreurs le lendemain de la vente avant 10h en salle seront entreposés à leurs frais au sous-sol de l'hôtel Drouot par l'Union des commissionnaires de l'hôtel des ventes (UCHV : 01 48 00 20 56). Ils pourront être retirés de 8h à 10h, 12h à 13h et de 15h à 17h30 les jours ouvrables, moyennant règlement des frais de garde aux conditions en vigueur et présentation du bordereau acquité. Le magasinage n'engage pas la responsabilité de Oger&Semont à quelque titre que ce soit. Les objets de faible encombrement, sur requête préalable auprès du personnel de Oger&Semont, pourront être déposés en nos bureaux à l'issue de la vente. Ils seront gardés à titre gracieux pendant 15 jours. Passé ce délai, des frais de dépot seront supportés par les acquéreurs au tarif de 8 Euros TTC par semaine. Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l'état des objets mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l'adjudication prononcée. Les indications portées au catalogue engagent la responsabilité de compte tenu des rectifi cations annoncées au moment de la vente et portées au procès-verbal de la vente. L'ordre du catalogue sera suivi. Les dimensions sont données à titre indicatif ; les photographies ne sont pas contractuelles. ORDRES D'ACHAT - ENCHÈRES PAR TÉLÉPHONE Les ordres d'achat et les demandes d'enchères par téléphone doivent nous parvenir par écrit et au plus tard deux jours avant la vente. Il convient de nous fournir un relevé d'identité bancaire, ou vos coordonnées bancaires, avec le numéro de téléphone de votre banque et le nom du responsable de votre compte. Les ordres d'achat et enchères par téléphone sont de simples facilités pour le client. Ils ne peuvent engager, en cas d'inexécution ou de mauvaise exécution, la responsabilité de Oger&Semont à quelque titre que ce soit.