[REVOLUTION FRANCAISE] : Décret - Bulletins... - Lot 104 - Oger - Blanchet

Lot 104
Aller au lot
Estimation :
400 - 600 EUR
Résultats sans frais
Résultat : 450EUR
[REVOLUTION FRANCAISE] : Décret - Bulletins... - Lot 104 - Oger - Blanchet
[REVOLUTION FRANCAISE] : Décret - Bulletins de lois - Déclarations du Roy -Edits - Arrêts Très important ensemble de documents imprimés : - Très important ensemble de décrets et Bulletins de lois de la période révolutionnaire [1792-1793] (à vue plus de 200). Avec comme thème : l'approvisionnement du grains et de la farine ; agricultures paysannes ; métiers divers ; uniformes et tissus ; Beaux Arts ; Forêts ; Chevaux ; Religion , Pèche et marché ; justices ; banques ; Divorce ; Armées, Gendarmerie ; Armes et munitions ; Marine ect. - Ensemble 18 déclaration du Roi, Ordonnance, Arrêts de la période Louis XV et Régence. - Ensemble de 14 décrets et loi sur la fuite de Louis XVI et son jugement : Nous citerons : Décret avec vignette illustrée du 25 juin 1791 qui stipule « Aussitôt que le Roi sera arrivé au château des Tuileries, il lui sera donné provisoirement une garde qui, sous les ordres du Commandant général de la Garde nationale parisienne, veillera à la sûreté et répondra de sa personne» ; Décret du 21 juin 1791 relatif à la mise en place d'une forte garde aux dépôts des affaires étrangères, de la guerre, de la marine ; Décret du 14 mars 1793 qui ordonne le jugement des conspirateurs et des frères de feu Louis Capet par le tribunal extraordinaire ; décret du 14 août 1793 relatif aux dettes contractées par Louis XVI ; Décret du 15 &17 décembre 1792 relatif à la proclamation de la souveraineté des peuples chez lesquels elle a porté et portera ses armes. - Ensemble d'environ 40 ordonnances et d'Edits avec vignettes de 1740 à 1749. - Ensemble d'environ 60 arrêts, ordonnances, déclarations du roi de 1700 à 1729.
Mes ordres d'achat
Informations sur la vente
Conditions de vente
Retourner au catalogue