RÉVOLUTION. Lot de 15 lois et décrets sur... - Lot 81 - Oger - Blanchet

Lot 81
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RÉVOLUTION. Lot de 15 lois et décrets sur... - Lot 81 - Oger - Blanchet
RÉVOLUTION. Lot de 15 lois et décrets sur la religion et les ecclésiastiques; textes intéressants, vignettes, quelques signatures: Janvier 1790: déclaration des biens ecclésiastiques (2 ex). 17 mars 1790: aliénation à la ville de Paris de biens ecclésiastiques. 26 mars 1790: droits des religieux. 26 mars 1790: bois et forêts dépendants d'établissements ecclésiastiques (2 ex). 22 avril 1790: frais du culte, entretien des Ministres des Autels. 22 avril 1790: dettes du clergé. 10 décembre 1790: biens des protestants. 23 janvier 1791: relative au prétendu bref du Pape. 23 février 1791: imposition des ecclésiastiques. 25 février 1791: consécration des évêques élus. 6 mars 1791: consécration des évêques. 16 octobre 1791: dettes des communautés religieuses. 2 frimaire an II: secours aux évêques qui abdiquent
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